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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO
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SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES
AGRALCO - Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest

Numéro de dépôt :
98733261
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES

Déposée le 18 mai 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 686 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur Général AGRALCO - France.

La marque SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES est expirée depuis le 18 mai 2008.

AGRALCO a également déposé les autres marques suivantes : 34 Prairial , AGRALI , AGRAL'MAG , ALGO'CARB , GROUPE AGRALCO LV MAT , ALGO'CEREALES , FLORALCO , FONGIPACK , VALACT , AGRALBO


AGRALCO - Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France - SIREN 387686439


Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur Général AGRALCO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " Volaille de Bourgogne ", gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.